Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site smart-pictures.fr l’identité des différents intervenants.
Éditeur du site
Dénomination sociale : SMART PICTURES [cite: 15]
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Siège social : 13 RUE DE LA CALARDE, 95500 GONESSE [cite: 11]
SIREN : 980 268 908 [cite: 13]
Code APE : 77.39Z (Location et location-bail d’autres machines) [cite: 11, 17]
Numéro de téléphone : 06 58 86 40 10
Email : smart.pictures@icloud.com
Hébergement
Hébergeur : OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
